Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE
HOLDING DESBORDES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
94510441
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE
Déposée le 7 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DESBORDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DESBORDES domicilié(e) 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 865 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HOLDING DESBORDES (Société Anonyme) - 56, Rue Masséna, 69006 LYON - France - SIREN 347865131
CABINET MONNIER - France
Inscription le 17 octobre 1995 - REJET TOTAL n°190798 - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1995-10-17
Tous articles de robinetterie en métal, soupapes, clapets et raccords.Dispositifs de réglage, de contrôle et de surveillance, notamment pour installations de chauffage.Appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation; installations sanitaires; robinets et vannes pour installations de chauffage et pour installations sanitaires
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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